Avec la Nouvelle Législation des Organismes de Gestion Agréés, AGANOT accueille désormais des offices tout au long de l’année et offre un NOUVEAU PANEL DE PRESTATIONS À LA CARTE, que vous soyez :
En 2025, devenir adhérent vous permet de bénéficier d’une liberté́ totale, pour choisir les prestations que vous désirez nous voir réaliser, ainsi que l’exercice fiscal au titre duquel vous souhaitez voir réaliser ces prestations.
Plus besoin de nous faire parvenir vos déclarations de TVA, et vous êtes désormais hors champ de l’EPS : plus aucune facture à nous fournir.
Le seul document à nous fournir, dans l’année, est désormais votre déclaration fiscale au format edi.
Et, bénéficiez de toutes nos garanties, de tous nos services, de contrôles approfondis et d’un accompagnement illimité.
Ouvert à tout type de structures (IR et IS)
Prestations intégralement déductibles.
PASS CREATEUR 2035
195 € HT/an/Notaire
En option : PASS BNC ECF (tarif adhérent)
PASS BNC NOTAIRE LIBERAL
195 € HT/an/Notaire
PASS ECF « ADHERENT »
100€ HT/ an (1)
ou 200€ HT/ an (2)
PASS BNC-IR ECF «NON ADHERENT»
500€ HT/an (1)
ou 800€/ an HT (2)
PASS IS ECF «NON ADHERENT»
1100€ HT/ an (1)
ou 1500€ HT/ an (2)
PASS STANDARD IS
195 € HT/an/Associé(e)
Facturation globale à la structure
Offre de souscription de la formule STANDARD : Pour toute souscription pour 2025, nous vous offrons cette prestation pour 2024.
PASS PREMIUM ECF IS
1 100€ HT/an (1)
ou 1 500 € HT/ an (2)
(1) tarif pour les offices individuels (2) tarif pour les offices en société
(3) pour rappel, au titre des revenus de 2024, le traitement fiscal des rémunérations des associés de structures à l’IS est de nature BNC, avec obligation de dépôt d’une déclaration n° 2035 (BOI-BNC-DECLA-10-10 du 15.12.2022, ACTU-2022-00159 du 05.01.2023, et BOI-RES-BNC-000136-20231227).
L’allègement de vos démarches administratives (1) (suite aux récentes évolutions législatives : Loi de finances pour 2025), a pour conséquence le double avantage de vous permettre de vous consacrer sur votre corps de métier qu’est le Notariat, tout en nous permettant de nous concentrer sur votre accompagnement fiscal afin d’assurer votre sécurité fiscale.
Expertise Confirmée : En adhérant à l’AGANOT, vous accédez à une expertise reconnue, ancrée dans une compréhension profonde des spécificités du régime BNC.
Tranquillité d’Esprit : La conformité fiscale peut être un parcours semé d’embûches. Nous transformons ce défi en une démarche sereine et maîtrisée.
Un Accompagnement Personnalisé : Chaque membre bénéficie d’un suivi sur mesure, assurant une adaptation fluide et efficace à ces changements.
Un Réseau en Croissance : Rejoindre l’AGANOT, c’est s’inscrire dans une communauté de professionnels avertis. Avec près de 80% des études notariales encore à la découverte de nos services, l’adhésion est une opportunité privilégiée d’être à l’avant-garde de la pratique notariale.
Votre Sécurité Fiscale, Notre Priorité : Notre engagement va au-delà du conseil ; nous œuvrons pour assurer votre sécurité fiscale dans un environnement réglementaire en constante évolution.
(1) Le seul document à nous fournir, dans l’année, est désormais votre déclaration fiscale au format edi.
L’AGANOT vous attend. Contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus et pour débuter votre parcours vers une conformité fiscale sereine et maîtrisée. Ensemble, faisons face à ces défis et transformons-les en opportunités.
