Avec la Nouvelle Législation des Organismes de Gestion Agréés, AGANOT accueille désormais des offices avec le statut de CLIENT et offre un NOUVEAU PANEL DE PRESTATIONS À LA CARTE, avec des obligations allégées, que vous soyez :
Le statut de client vous permet de bénéficier d’une liberté totale, pour choisir ce que vous nous adressez, les prestations que vous désirez nous voir réaliser, ainsi que l’exercice fiscal au titre duquel vous souhaitez voir réaliser ces prestations (plus besoin de nous faire parvenir vos déclarations de TVA, et vous êtes hors champ de l’EPS : plus aucune facture à nous fournir)
Vous n’avez alors seulement qu’à nous fournir votre déclaration fiscale au format edi.
Choisissez votre statut selon vos besoins : client ou adhérent ?
Et, bénéficiez de toutes nos garanties et de tous nos services, de contrôles approfondis et d’un accompagnement illimité.
Ouvert à tout type de structures (IR et IS)
Prestations intégralement déductibles.
PASS CREATEUR 2035
En option :
PASS ECCV (et option PASS BNC ECF en sus) ou PASS BNC ECF CLIENT ou PASS BNC CLIENT
300€ HT/an
PASS BNC NOTAIRE LIBERAL
195€ HT/an
PASS BNC-IR ECF CLIENT
500€ HT/an (1)
ou 800€/ an HT (2)
PASS IS ECF CLIENT
1100€ HT/ an (1)
ou 1500€ HT/ an (2)
(1) tarif pour les offices individuels (2) tarif pour les offices en société
Statut « institutionnel » réservé aux notaires dont le revenu relève des BNC : (structures soumises à l’impôt sur le revenu (IR), et associés de structures à l’IS (3)
Prestations intégralement déductibles pour un tarif unique de 195 € HT par notaire (hors PASS ECF).
PASS ECCV
En option :
PASS CREATEUR 2035 en Statut Client
195 €HT/ an /notaire
PASS ECF
100€ HT/ an (1)
ou 200€ HT/ an (2)
(1) tarif pour les offices individuels (2) tarif pour les offices en société
(3) pour rappel, au titre des revenus de 2024, le traitement fiscal des rémunérations des associés de structures à l’IS est de nature BNC,
avec obligation de dépôt d’une déclaration n° 2035 (BOI-BNC-DECLA-10-10 du 15.12.2022, ACTU-2022-00159 du 05.01.2023, et BOI-RES-BNC-000136-20231227).
Expertise Confirmée : En adhérant à l’AGANOT, vous accédez à une expertise reconnue, ancrée dans une compréhension profonde des spécificités du régime BNC.
Tranquillité d’Esprit : La conformité fiscale peut être un parcours semé d’embûches. Nous transformons ce défi en une démarche sereine et maîtrisée.
Un Accompagnement Personnalisé : Chaque membre bénéficie d’un suivi sur mesure, assurant une adaptation fluide et efficace à ces changements.
Un Réseau en Croissance : Rejoindre l’AGANOT, c’est s’inscrire dans une communauté de professionnels avertis. Avec près de 80% des études notariales encore à la découverte de nos services, l’adhésion est une opportunité privilégiée d’être à l’avant-garde de la pratique notariale.
Votre Sécurité Fiscale, Notre Priorité : Notre engagement va au-delà du conseil ; nous œuvrons pour assurer votre sécurité fiscale dans un environnement réglementaire en constante évolution.
L’AGANOT vous attend. Contactez-nous dès aujourd’hui pour en savoir plus et pour débuter votre parcours vers une conformité fiscale sereine et maîtrisée. Ensemble, faisons face à ces défis et transformons-les en opportunités.
